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Les contenus proposés par un Service Zabana, notamment textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, téléchargements, données et logiciels, appartiennent à Zabana ou à ses fournisseurs et sont protégés par le droit d’auteur américain et international.

Les graphismes, logos, en-têtes, icônes, scripts et noms de services Zabana sont des marques ou éléments d’identité commerciale de Zabana. Ils ne peuvent être utilisés d’une manière susceptible de créer une confusion ou de dénigrer Zabana. Les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Sous réserve du respect de ces conditions et des conditions propres aux services, Zabana vous accorde une licence limitée, non exclusive, incessible et non sous-licenciable pour un accès personnel et non commercial aux Services Zabana.

Cette licence exclut la revente, l’exploitation commerciale, la collecte ou copie des annonces et données de compte, les œuvres dérivées, l’extraction de données, les robots, l’encadrement de pages, les textes cachés et l’utilisation non autorisée des noms ou marques Zabana. Tous les droits non accordés sont réservés. La licence prend fin en cas de violation des conditions applicables.

Certains Services nécessitent un compte et un moyen de paiement valide. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants, de la restriction de l’accès à vos appareils et de toute activité effectuée avec votre compte. Les produits Zabana sont destinés aux adultes, qui peuvent acheter avec une cryptomonnaie prise en charge.

Vous pouvez publier des avis, photos, communications, idées et autres contenus s’ils sont licites et ne portent pas atteinte aux droits, ne menacent pas, ne diffament pas, ne violent pas la vie privée, n’induisent pas en erreur, n’usurpent pas une identité et ne causent pas de préjudice. Zabana peut supprimer ou modifier un contenu, sans examiner systématiquement toutes les publications.

Sauf indication contraire, vous accordez à Zabana un droit mondial, non exclusif, gratuit, perpétuel, irrévocable et sous-licenciable d’utiliser, reproduire, adapter, publier, exécuter, traduire, distribuer et afficher les contenus transmis. Vous confirmez détenir ou contrôler les droits nécessaires.

Zabana respecte les droits de propriété intellectuelle. Si vous estimez que vos droits sont violés, écrivez à contact@zabana.com.

Le vendeur identifié pour la commande est responsable de la vente, de la livraison et des recours qu’il doit assurer selon la loi applicable. Pour les ventes de tiers, Zabana facilite la transaction sans proposer d’assurance colis supplémentaire ni s’engager à financer sur ses fonds propres les remboursements ou retours dus par le vendeur. Cela n’exclut pas les obligations ni la responsabilité propres à Zabana lorsqu’elles sont impératives. Lorsque Zabana est le vendeur, Zabana assume les obligations correspondantes. Les droits du consommateur face à un professionnel diffèrent des règles applicables à une véritable vente entre particuliers.

Pour un achat de consommation auprès d’un vendeur professionnel avec une livraison organisée ou proposée par ce vendeur, le risque de perte reste à sa charge jusqu’à la prise de possession physique du bien par le consommateur ou son destinataire désigné. Le vendeur gère la réclamation au transporteur et la nouvelle livraison ou le remboursement dû selon la loi applicable. Si le consommateur mandate indépendamment un transporteur qui n’était pas proposé par le vendeur, le risque peut être transféré lors de la remise à ce transporteur selon la loi. Choisir parmi les options de livraison du vendeur ne crée pas cette exception.

Le suivi officiel du transporteur est un élément de preuve important, pas une garantie irréfutable de réception. Un numéro de suivi seul ne prouve pas la livraison. Un statut « livré » contesté peut nécessiter une preuve du transporteur cohérente avec la commande et sa destination, par exemple un justificatif de remise ou une signature lorsqu’ils sont disponibles. Le suivi ne tranche pas automatiquement un litige et n’empêche pas l’exercice des droits légaux.

La Politique de retour précise les étiquettes, frais, responsabilités de transport et remboursements. Les frais et remboursements légalement dus par un vendeur tiers restent à sa charge, sans supprimer les obligations impératives propres à Zabana. Lorsqu’un vendeur professionnel doit assurer un recours gratuit pour un article défectueux ou non conforme, le client ne supporte pas les frais de retour nécessaires. Les frais d’un retour pour changement d’avis ne peuvent être facturés que s’ils ont été annoncés avant l’achat et si la loi le permet.

Zabana n’acquiert pas la propriété des biens d’un vendeur tiers du seul fait de faciliter un retour ou un remboursement. Pour ses propres ventes, Zabana n’acquiert pas la propriété des articles retournés avant leur arrivée à l’adresse de retour. La propriété ne détermine ni ne limite les droits impératifs au remboursement.

Nous nous efforçons de maintenir des descriptions exactes. Si un produit vendu par Zabana ne correspond pas à sa description, contactez-nous pour les recours prévus par la loi applicable et la Politique de retour. Les conditions de retour commercial ne limitent pas les droits impératifs de conformité ou de garantie.

Si un article comporte une erreur de prix et que son prix correct est supérieur au prix affiché, nous pouvons vous demander des instructions avant l’expédition ou annuler la commande et vous en informer.

Les logiciels et documents associés fournis avec les Services appartiennent à Zabana ou à ses fournisseurs. Vous pouvez uniquement les utiliser pour accéder aux Services Zabana de manière autorisée et conformément aux conditions applicables.

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Les litiges relatifs à un Service Zabana seront jugés par les juridictions étatiques ou fédérales du lieu où Zabana a son siège. Vous acceptez leur compétence et leur ressort exclusifs et chaque partie renonce, lorsque la loi le permet, à un procès avec jury.

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